1. Identification de l'éditeur

Agence Hyperion

Forme juridique : SASU

Capital social : 1000 €

Siège social : 7 Rue Chanoine Delamazure

RCS : Caen B 901619809

SIRET : 90161980900014

Code APE : 6312Z

TVA intracommunautaire : FR83901619809

Directeur de la publication

Emmanuel Lecoq

2. Hébergement du site

Le site logiciel-qhse.fr est hébergé par :

O2switch

Adresse : Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France

3. Propriété intellectuelle

3.1 Contenu du site

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3.2 Utilisation du contenu

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3.3 Marques et logos

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4. Protection des données personnelles (RGPD)

4.1 Responsable du traitement

Logiciel QHSE est responsable du traitement des données personnelles collectées sur ce site.

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Ces données sont collectées dans le but de :

  • Répondre à vos demandes d'information
  • Réaliser un audit QHSE personnalisé
  • Vous recontacter dans le cadre de nos services
  • Améliorer nos services

4.4 Base légale

Le traitement de vos données repose sur votre consentement libre et éclairé lors de la soumission du formulaire.

4.5 Conservation des données

Vos données personnelles sont conservées pendant une durée de 3 ans à compter de votre dernière interaction avec nos services.

4.6 Vos droits

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants :

  • Droit d'accès : obtenir la confirmation que vos données sont traitées
  • Droit de rectification : corriger vos données inexactes
  • Droit à l'effacement : supprimer vos données dans certains cas
  • Droit à la limitation : limiter le traitement de vos données
  • Droit à la portabilité : récupérer vos données dans un format structuré
  • Droit d'opposition : vous opposer au traitement de vos données

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : dpo@logiciel-qhse.fr

Réclamation

Vous avez également la possibilité d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : www.cnil.fr

5. Politique de cookies

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6.3 Liens externes

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7. Droit applicable et juridiction

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Médiation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, Logiciel QHSE adhère au Service du Médiateur du e-commerce de la FEVAD (Fédération du e-commerce et de la vente à distance) dont les coordonnées sont les suivantes :

8. Modifications des mentions légales

Logiciel QHSE se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site.

Dernière mise à jour : 28 juillet 2025

9. Contact

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